L’image et le droit 2


 

 

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Le droit à l’image concerne tous les créateurs… que vous soyez photographe, peintre, graphiste ou auteur de BD. L’actualité regorge d’exemples où l’exploitation frauduleuse d’une image donne matière à des sujets de discussion autour des possibles recours juridiques et des pistes à suivre pour résoudre ce genre de désagrément. J’ai par exemple récemment appris (par le biais des réseaux sociaux) qu’une artiste américaine Lori Earley a découvert des contrefaçons de ses oeuvres, peintes à la main, sur un site de vente chinois. Vous pouvez consulter son profil pour en apprendre plus en cliquant ici.  Celle-ci, désœuvrée, s’est alors tournée vers les internautes pour trouver un recours. Il est impératif que chacun comprenne bien les enjeux d’aujourd’hui et ceux à venir depuis la création d’une image jusqu’à sa diffusion en masse. Car si j’ai pris cet exemple, j’aurais très bien pu en prendre d’autres où ce sont les créateurs qui, par souci de facilité, se jettent dans l’exploitation d’oeuvres et de personnages connus. Il est plus que nécessaire de nos jours que chacun comprenne la différence entre inspiration et contrefaçon. Avant même d’évoquer cette étape de réalisation d’une oeuvre, il est important de bien connaître la loi qui s’applique dans notre pays avant de se lancer dans une expérience qui pourrait se terminer douloureusement dans une atmosphère juridique.

 

vente d'une contrefaçon sur un site chinoisL’artiste a diffusé sur son compte Facebook des copies-écran ainsi qu’une discussion entre elle et le vendeur…

 

Personnellement, pour éviter des désagréments d’ordre juridique, j’évite purement et simplement d’utiliser des Tintins et des Mickeys dans mes créations. Mon processus créatif me mettant à l’écart des procès, il ne me met pas à l’écart du plagiat et de tout ce qui gravite autour du droit à l’image et du contrat dans le cadre de la réalisation d’un projet. Avec ce livre « L’image et le droit », nous pouvons découvrir par le biais de différents chapitres comment nous informer et nous protéger contre des pratiques abusives de différentes natures. Le livre est écrit de manière à être accessible à tous, sans avoir besoin d’un diplôme en droit pour comprendre tous les points qui y sont abordés.

 

Tout d’abord une considération toute personnelle, à savoir que j’apprécie beaucoup quand un livre rentre dans mon sac. Cela semble surprenant à lire mais, croyez-moi, quand on a un sac comme le mien tout ce qui est compact est bienvenu. Ensuite, en terme de densité on en a pour son argent, si j’ose dire. Un peu plus de 200 pages… le temps d’une petite semaine de transport en commun et le contenu sera acquis. Chapitre après chapitre et de manière méthodique, le livre commence en abordant tous les cas qui seraient susceptibles d’être rencontrés par un créateur d’images. De l’étape de la protection de votre création à la défense de vos droits, tous les points sont évoqués de manière fluide et efficace. Pour faciliter la compréhension de certains mots ou pour amener des détails nécessaires à la compréhension des textes, de nombreuses annotations sont présentes au fil des pages.

 

Afin de vous aider à bien saisir l’importance de lire tous les paragraphes de vos contrats, vous trouverez de nombreux exemples où ces derniers sont expliqués comme par exemple dans le secteur de l’édition. Et plutôt que de vous montrer des contrats types de manière brute, le livre vous apportera des explications par le biais d’encarts qui vous permettront d’observer des nuances essentielles avant toute signature. Vous découvrirez aussi de nombreux tableaux qui viennent agrémenter le livre pour vous aider à percevoir en un clin d’oeil comment fonctionne le droit d’auteur ou encore les risques encourus quand vous diffusez des images mettant en scène de manière répréhensible des mineurs. Certains titres de Mangas et certaines expositions ont déjà fait les frais de l’article 227-23 du code pénal, par exemple.

 

En conclusion, si vous n’avez pas d’ouvrage de référence sur le sujet, celui-ci pourrait l’être. Même si l’édition ne date pas de cette année, les fondamentaux sont bien présents et vous donneront une base solide pour démarrer une réflexion sur le sujet. Avec la multiplication des oeuvres plagiées et la banalisation des images, il est toujours bon d’avoir sous la main un livre de ce genre… on ne sait jamais.

L’image et le droit


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2 commentaires sur “L’image et le droit

  • Yakinikou

    Merci.

    il y a quelques années j’ai découvert qu’effectivement certains de mes tableaux étaient reproduits dans le Sud Est asiatique en toutes les dimensions jusqu’au carré ou rond quand les formats étaient autres …. mais pas seulement … des oeuvres majeures d’artistes contemporains vivants ou non (et non des moindres) Et là je peux dire que j’ai été « énervée »… passablement énervée de voir ce que je qualifiais « d’irrespect » vis à vis de très grands peintres qui font notre patrimoine culturel ! (ok on doit le partager mais pas de cette manière)
    c’était en décembre un peu avant Noël…..Alertant alors quelques institutions culturelles, fondations qui pouvaient être concernées,….. l’association des galeries d’art (car deux des artistes vivants copiés étaient quand même représentés en galeries..et j’estimais que cela les intéresserait puisqu’ils défendaient ces artistes….La personne responsable de l’association des galeries m’a demandé, au téléphone, « si je tentais de me faire de la publicité »…?? (je découvrais alors que tout « était bon » dans notre monde certains devaient le faire puisqu’on me faisait cette réflexion) avant de bien vouloir entendre ce qui se passait ! il m’a été répondu qu’on ne pouvait rien… aucune convention signée avec certains pays… et la douane ne peut qu’attendre éventuellement de « tomber » sur un des tableaux reproduits expédié en Europe.

    Et c’est hélas tout un patrimoine ainsi copié …..
    Cela a-t-il bougé depuis ???
    je ne sais …. j’ai continué ma route !

    Yakinikou

    • Antoine Titus Auteur du billet

      Merci pour ce témoignage Yakinikou.
      En Asie, la copie et la contrefaçon ne sont malheureusement pas des événements rares. Elles sont même parfois tolérées par des grands groupes industriels comme dans l’automobile par exemple. Pour revenir à l’art, avant de jeter la pierre sur qui que ce soit, rappelons-nous qui sont les acheteurs… Il vous suffit de parcourir Montmartre pour comprendre que les boutiques n’ont de français que le bail. Tout le reste est « made in china », alors que certaines peintures pourraient être produites par des artistes locaux. Mais cela est un vaste débat qui ne trouvera la fin que lorsque les fournisseurs arrêteront d’acheter des vues de Paris à 3 euros pour les revendre à 30 euros dans les rues ou sur les quais parisiens.